Sigles

Décoder les sigles
A
AAPPMA Association agréée pour la pêche et la protection des milieux aquatiques
AEP Alimentation en Eau Potable.
AESN Agence de l’eau Seine Normandie
AGRESTE Service statistique du Ministère de l’Agriculture
ANC Assainissement non collectif
APB Arrêté de protection de biotope
 
B
BDNI Base de Données Nationale de l’Identification (bovins)
BNDE Banque Nationale des Données sur l’Eau.
BRGM Bureau de recherche géologique et minière
BV Bassin versant.
 
C
CAD  ;Contrat d’Agriculture Durable (ex-CTE).
CATER Cellule d’animation technique pour l’eau et les rivières de Basse-Normandie
CAUE Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement
CBPA Code de Bonnes Pratiques Agricoles
CC Carte communale
CCASL Communauté de communes de l’agglomération Saint-Loise
CDC/CC Communauté de communes
CDOA Commission Départementale d’Orientation Agricole.
CDT Comité départemental du tourisme
CELRL Conservatoire de l’espace littoral et des rivages lacustres
CESR Conseil Economique et Social Régional.
CFEN Conservatoire fédératif des espaces naturels de Basse Normandie
CG14  ;Conseil général du Calvados
CG50 Conseil général de la Manche
CNRS Centre National de la Recherche Scientifique
CODERST Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques (ex-CDH).
COGEPOMI Comité de gestion des poissons migrateurs
CRBN Conseil régional de Basse-Normandie
CSP Conseil supérieur de la pêche (remplacé par l’Onema)
CORPEN Comité d’orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l’environnement.
CORPEP Cellule d’orientation régionale pour la protection des eaux contre les pesticides.
CTE Contrat territorial d’exploitation
CU Certificat d’urbanisme.
 
D
DBO5 Demande biochimique en oxygène à 5 jours.
DCE Directive cadre sur l’eau
DCO Demande chimique en oxygène.
DDAF Direction départementale de l’agriculture et de la forêt (service déconcentré de l’Etat).
DDASS Direction départementale de l’action sanitaire et sociale (service déconcentré de l’Etat).
DDE Direction départementale de l’équipement (service déconcentré de l’Etat).
DDEA Direction départementale de l’équipement et de l’agriculture (service déconcentré de l’Etat)
DDSV Direction départementale des services vétérinaires (service déconcentré de l’Etat).
DREAL Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (RGPP : ex DIREN, DRE, DRIRE).
DDTM Direction départementale des territoires et de la Mer (RGPP : ex DDAF, DDE et DDAM).
DGCCRF Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes (service déconcentré de l’Etat).
DIG  ;Déclaration d’intérêt général.
DIREN Direction régionale de l’environnement (service déconcentré de l’Etat).
DPF Domaine public fluvial.
DRAF Direction régionale de l’agriculture et de la forêt (service déconcentré de l’Etat).
DREAL Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (service déconcentré de l’Etat).
DUP Déclaration d’utilité publique
DRIRE Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement (service déconcentré de l’Etat).
DUP Déclaration d’Utilité Publique.
 
E
EH Equivalent habitant (assainissement).
ENS Espace naturel sensible.
EPTB Etablissement public territorial de bassin.
 
F
FDAAPPMA Fédération départementale des associations agréées de pêche et de protection des milieux aquatiques.
FDSEA Fédération départementale des syndicats d’exploitants agricoles.
FNP Fédération nationale de la pêche
FNSE Fond national de solidarité pour l’eau.
FNSEA Fédération nationale des syndicats d’exploitants agricoles.
FRAB Fédération régionale de l’agriculture biologique
 
G
GAB Groupement des associations biologiques (au niveau départemental).
GMN Groupement mammalogique Normand
GONm Groupement ornithologique Normand
 
H
HAP Hydrocarbures aromatiques polycycliques
 
I
IAA Industrie agro-alimentaire.
IBGN Indice biologique global normalisé.
ICPE Installation classée pour la protection de l’environnement
ID Indice diatomée.
IFEN Institut français de l’environnement.
IFREMER Institut français de la fecherche pour l’exploitation de la mer
INERIS Institut national de l’environnement industriel et des risques.
INRA Institut national de la recherche agronomique.
IOTA Installations, ouvrages, travaux, activités (hors ICPE mais soumis à la loi sur l’eau).
 
L
LPO Ligue de protection des oiseaux (association).
 
M
MAE Mesure agri-environnementale
MAP Ministère de l’agriculture et de la pêche.
MEDD Ministère de l’écologie et du développement durable.
MES Matières en suspension.
MISE Mission inter-service de l’eau (coordination départemental de l’Etat).
N
NO3 Nitrates
 
O
ONEMA Office national de l’eau et des milieux aquatiques
ONF Office national des forêts
 
P
PAC Politique agricole commune.
PADD Projet d’aménagement et de développement durable (SCoT)
PAES Particules en suspension
PLAGEPOMI Plan de gestion des poissons migrateurs
PLU Plan local d’urbanisme (ex-POS) (urbanisme)
PMPOA Programme de maîtrise des pollutions d’origine agricole
PNR Parc naturel régional POS Plan d’Occupation des Sols (urbanisme)
POS Plan d’occupation des sols
PPRI Plan de prévention des risques naturels d’inondations.
 
Q
QMNA Débit mensuel minimal de l’année civile
 
R
RGPP Révision générale des politiques publiques
RHP Réseau hydrobiologique et piscicole
RN Réserve naturelle
RNDE Réseau national des données sur l’eau.
RNU Règlement national d’urbanisme
RSD Règlement sanitaire départemental.
 
S
SAGE Schéma d’aménagement et de gestion des eaux.
SANDRE Système d’administration des données relatives à l’eau.
SATESE Service d’assistance technique à l’entretien des stations d’épuration
SAT Saumon atlantique
SAU Surface agricole utile.
SCoT Schéma de cohérence territoriale (urbanisme).
SDAGE Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux.
SDC Schéma départemental des carrières.
SDVP Schéma départemental de vocation piscicole.
SEQ EAU Système d’évaluation de la qualité de l’eau.
SIC Zone d’importance communautaire
SIVOM Syndicat intercommunal à vocations multiples.
SIVU Syndicat Intercommunal à Vocation Unique.
SMEL Syndicat Mixte des Espaces Littoraux de la Manche
SMETM Syndicat Mixte pour l’Equipement Touristique de la Manche
SMVM Schéma de Mise en Valeur de la Mer
SMVV Syndicat mixte du Val de Vire
SPIC Service public industriel et commercial.
SRPV Service régional de protection des végétaux
 
U
UGE Unité de gestion et d’exploitation (aep)
UGB Unité gros bétail
 
T
TRF Truite fario
 
Z
ZAP Zone d’action prioritaire (réglementation agricole)
ZAC Zone d’aménagement concertée (urbanisme)
ZES Zone d’excédent structurel (réglementation agricole)
ZICO Zone d’intérêt communautaire pour les oiseaux
ZH Zones humides
ZNIEFF Zone naturelle d’intérêt écologique floristique et faunistique
ZNT Zone de non traitement
ZPS Zone de protection spéciale
QMNA débit mensuel minimal de chaque année civile