Le Projet de SAGE – dossier d’enquête publique

SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA VIRE
PIECES DU DOSSIER D’ENQUETE PUBLIQUE

1° Commission Locale de l’Eau du 16 novembre 2017
1a Délibération
1b Compte-rendu
1c Tableau des avis et remarques
2° Rapport de présentation de l’enquête publique
3° Textes régissant l’enquête publique
4° Rapport de synthèse de la consultation publique
5° Projet de SAGE Vire – PAGD
6° Projet de SAGE Vire – Règlement
7° Projet de SAGE Vire – Evaluation environnementale
8° Avis de la Mission Régionale d’Autorité environnementale MRAe
9° Dossier modificatif de l’évaluation environnementale

1a – Délibération de la Commission locale de l’eau
SAGE Vire : le rapport de présentation

1b – Compte-rendu de la réunion de la Commission locale de l’eau du 16 nov. 2017
SAGE Vire : le rapport de présentation

1c – Avis reçus suite à la consultation
SAGE Vire : le rapport de présentation

2 – Rapport de présentation
SAGE Vire : le rapport de présentation

3 – Les textes régissant l’enquête publique
SAGE Vire : le rapport de présentation

4 – Rapport de synthèse de la consultation.
SAGE Vire : le rapport de présentation

5 – Plan d’Aménagement et de Gestion Durable – PAGD
SAGE Vire : le PAGD

6 – Règlement
SAGE Vire : le Règlement

7 – Evaluation environnementale
SAGE Vire: l'évaluation environnementale

8 – Avis de la MRAe
SAGE Vire: l'évaluation environnementale

9 – Dossier modificatif de l’évaluation environnementale
SAGE Vire: l'évaluation environnementale